Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisés par Erwan LE BRIS (Métiers à Tisser LE BRIS), entrepreneur individuel (SIREN 790 627 889), auprès de clients particuliers.
Les produits sont fabriqués sur mesure après acceptation d’un devis personnalisé envoyé par email. La commande est définitive après réception de l’acompte (généralement 50 %) et confirmation écrite du client.
Les prix sont indiqués en euros (€) TTC (TVA non applicable - art. 293 B du CGI). Le paiement s’effectue exclusivement par virement bancaire sur le compte indiqué sur le devis ou la facture. Acompte de 50 % à la commande, solde avant expédition ou à la livraison.
Les métiers à tisser et accessoires sont fabriqués à la main. Les délais de fabrication (généralement 4 à 8 semaines) sont indiqués sur le devis. La livraison est effectuée par Colissimo ou transporteur à l’adresse fournie par le client (frais de port en supplément).
Pour les produits standards : délai de 14 jours à compter de la réception (frais de retour à la charge du client).
Pour les produits fabriqués sur mesure ou personnalisés : pas de droit de rétractation (article L221-28 du Code de la consommation).
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité (2 ans) et des vices cachés. Tout défaut doit être signalé par email dans les meilleurs délais.
Droit applicable : français. En cas de litige, recherche d’une solution amiable prioritaire. À défaut : tribunal compétent de Quimper (Finistère).
Dernière mise à jour : Décembre 2025